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Intitulé

Arrêté ministériel du 26 juillet 1988 modifiant l'arrêté ministériel du 8 avril 1988 portant des mesures temporaires de lutte contre la brucellose bovine


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Informations de base
Date de l'acte: 26/07/1988
Nature de l'acte: Arrêté ministériel de l'Autorité fédérale
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 12/08/1988
Page:11351
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet 01/07/1988

Période de vigueur du 01/07/1988 au ...