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Intitulé

Arrêté de l'Exécutif régional wallon du 6 septembre 1991 autorisant temporairement la pêche de tout poisson, à l'exception de la truite et de l'ombre, dans le plan d'eau des Doyards, à Vielsalm


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 06/09/1991
Nature de l'acte: Arrêté du Gouvernement wallon
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 03/10/1991
Page:21815
Avis du Conseil d'Etat 21014
Entrée en vigueur / Effet Entrée en vigueur: jour de la publication

Fin de vigueur: 31/12/1995

TT

Période de vigueur du 03/10/1991 au 31/12/1995
Remarques Sauf s'ils ont été soumis à l'avis du Conseil d'État, la base de données ne comporte pas les arrêtés wallons autorisant temporairement la pêche, pris en exécution de l'art. 14 de la loi du 1er juillet 1954 sur la pêche fluviale. Cependant, cinq arrêtés wallons non soumis à l'avis du Conseil d' État et datant respectivement des 21/03/2003, 24/03/2003, 03/02/2005, 19/12/2006 et 29/11/2007 sont enregistrés à titre d'exemples.