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Intitulé

Besluit van de Vlaamse regering van 20 april 1988 tot wijziging van het koninklijk besluit van 20 maart 1975, betreffende de erkenning en de subsidiëring van de diensten voor geestelijke gezondheidszorg


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Informations de base
Date de l'acte: 20/04/1988
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 20/08/1988
Page:11661
Avis du Conseil d'Etat --