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Intitulé

Arrêté royal du 13 décembre 1989 relatif à la durée du travail de certains travailleurs occupés à la Régie des Télégraphes et des Téléphones


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Informations de base
Date de l'acte: 13/12/1989
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 17/01/1990
Page:590
Avis du Conseil d'Etat 19249
Entrée en vigueur / Effet 01/02/1990