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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 17 mei 2024 tot vaststelling van de verordening voor het verkeer van havenvoertuigen in de haven van Gent


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Informations de base
Date de l'acte: 17/05/2024
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 08/08/2024
Page:94458
Avis du Conseil d'Etat 75894
Entrée en vigueur / Effet 01/09/2024 (art. 88)

Période de vigueur du 01/09/2024 au ...