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Intitulé

Arrêté royal du 13 juin 2024 fixant le programme de l'Ecole Royale Militaire pour l'année académique 2024-2025

Chrono

Analyse

Parlement

Cour constitutionnelle

Recours CE

Traités

Europe

Benelux

Informations de base

Date de l'acte:	13/06/2024
Nature de l'acte:	Arrêté royal

Publication(s) au Moniteur belge

Date:	02/08/2024
Page:	93133

Avis du Conseil d'Etat

Pas d'avis dans le délai demandé - Numéro de rôle: 76527 / Geen advies binnen de gevraagde termijn - Rolnummer: 76527

Entrée en vigueur / Effet

10e jour après publication

Art. 1 en ce que cet article concerne le remplacement de l'annexe A de l'AR 26/09/2002: 01/07/2024 (art. 2, 1°)
Art. 1 en ce que cet article concerne le remplacement de l'annexe B de l'AR 26/09/2002: 19/08/2024 (art. 2, 2°)

TT: année académique 2024-2025

Période de vigueur

du 01/07/2024 au ...