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Intitulé

Arrêté royal du 11 décembre 1957 portant réglementation de l'octroi de prix et de subventions à des manuels scolaires adaptés à l'enseignement au Congo belge et au Ruanda-Urundi


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Informations de base
Date de l'acte: 11/12/1957
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge Non publié
Avis du Conseil d'Etat 5932
Remarques Ce texte est publié dans le Bulletin Officiel du Congo Belge, 1958, p. 98