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Intitulé

Decreet van 17 november 2023 over open scholen


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Informations de base
Date de l'acte: 17/11/2023
Nature de l'acte: Decreet van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 04/12/2023
Page:113037
Avis du Conseil d'Etat 73161
Entrée en vigueur / Effet 01/03/2024 (art. 10: "op de eerste dag van de derde maand na de bekendmaking ervan in het Belgisch Staatsblad")

Période de vigueur du 01/03/2024 au ...