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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 31 juli 1990 houdende inrichting van het deeltijds beroepssecundair onderwijs


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 31/07/1990
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 26/09/1990
Page:18321
Avis du Conseil d'Etat D
Entrée en vigueur / Effet 01/09/1990

Période de vigueur du 01/09/1990 au 31/08/2008