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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 15 september 2023 tot uitvoering van het decreet van 10 maart 2023 over de subsidiëring van het sociaal-cultureel volwassenenwerk


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Informations de base
Date de l'acte: 15/09/2023
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 14/11/2023
Page:105375
Avis du Conseil d'Etat 74208
Entrée en vigueur / Effet 01/04/2024 (art. 47)

Période de vigueur du 01/04/2024 au ...