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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 3 mei 1990 houdende bepaling van de weddeschalen verbonden aan de bijzondere graden en aan de afgeschafte graden bij het Ministerie van de Vlaamse Gemeenschap


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Informations de base
Date de l'acte: 03/05/1990
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 18/09/1990
Page:17790
Avis du Conseil d'Etat D
Entrée en vigueur / Effet Zie artikel 14