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Intitulé

Omzendbrief AOG/INF/TB200/6 van 15 januari 1993 betreffende infrastructuurwerken


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Informations de base
Date de l'acte: 15/01/1993
Numéro: AOGGI/INF/TB200/6
Nature de l'acte: Omzendbrief van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 09/02/1993
Page:2929
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet Date non mentionnée