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Intitulé

Besluit van de Vlaamse regering van 8 juni 1994 betreffende het financiële en materiële beheer van de dienst met afzonderlijk beheer Hogere zeevaartschool Antwerpen / Oostende


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 08/06/1994
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 20/10/1994
Page:26519
Avis du Conseil d'Etat D
Entrée en vigueur / Effet 01/01/1991
Art. 18: 01/01/1995

Période de vigueur du 01/01/1991 au 01/01/2009