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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 16 mei 2014 tot wijziging van de regelgeving betreffende de nuttige ervaring, de concordantie en de bekwaamheidsbewijzen en salarisschalen in het volwassenenonderwijs


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Informations de base
Date de l'acte: 16/05/2014
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 03/09/2014
Edition:1
Page:65514
Avis du Conseil d'Etat 56009
Entrée en vigueur / Effet 01/02/2014
Art. 5: 01/09/2014

Période de vigueur du 01/02/2014 au ...