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Intitulé

Decreet van 21 maart 2014 houdende wijziging van het decreet van 20 januari 2012 houdende een vernieuwd jeugd- en kinderrechtenbeleid, wat betreft kadervormingstrajecten


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Informations de base
Date de l'acte: 21/03/2014
Nature de l'acte: Decreet van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 15/05/2014
Edition:2
Page:39485
Avis du Conseil d'Etat 54847
Entrée en vigueur / Effet 01/10/2015

Période de vigueur du 01/10/2015 au ...