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Intitulé

Arrêté ministériel du 14 février 1990 déterminant d'autres valeurs du coefficient aérodynamique pour les cables clos en Z, pris en exécution de l'article 155.04.e.1 du Réglement général sur les installations électriques, approuvé par l'arrêté royal du 10 mars 1981


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 14/02/1990
Nature de l'acte: Arrêté ministériel de l'Autorité fédérale
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 22/03/1990
Edition:1
Page:5281
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication

Période de vigueur du 01/04/1990 au 31/05/2020