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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 20 december 2013 betreffende het kwaliteitstoezicht op de centra voor vorming van zelfstandigen en kleine en middelgrote ondernemingen, wat de leertijd betreft


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Informations de base
Date de l'acte: 20/12/2013
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 30/01/2014
Page:8380
Avis du Conseil d'Etat 54476
Entrée en vigueur / Effet 01/01/2014

Période de vigueur du 01/01/2014 au ...