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Intitulé

Arrêté royal du 13 novembre 2011 relatif aux équipements sous pression transportables


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Informations de base
Date de l'acte: 13/11/2011
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 18/11/2011
Edition:2
Page:68641
Avis du Conseil d'Etat 49770
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication

Dispositions transitoires: art. 55 et 56

Période de vigueur du 28/11/2011 au ...