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Intitulé

Ministerieel besluit van 16 maart 2011 tot vaststelling van zes rode lijsten in uitvoering van artikel 5 van het soortenbesluit


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Informations de base
Date de l'acte: 16/03/2011
Nature de l'acte: Ministerieel besluit van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 13/07/2011
Page:41766
Avis du Conseil d'Etat 47719
Entrée en vigueur / Effet 10de dag na bekendmaking

Période de vigueur du 23/07/2011 au ...