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Intitulé

Arrêté royal du 1er juin 2011 modifiant l'arrêté royal du 15 mars 1968 portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles, leurs remorques, leurs éléments ainsi que les accessoires de sécurité


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Informations de base
Date de l'acte: 01/06/2011
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 15/06/2011
Page:34665
Rapport au Roi ou au Gouvernement
Avis du Conseil d'Etat
Avis du Conseil d'Etat 48808
Entrée en vigueur / Effet 14/08/2011 ("soixante jours après sa publication au Moniteur belge")

Période de vigueur du 14/08/2011 au ...