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Intitulé

Arrêté ministériel du 10 décembre 2010 introduisant certaines dérogations pour l'admission des races primitives et variétés de légumes traditionnellement cultivées dans des localités et régions spécifiques et menacées d'érosion génétique, et des variétés de légumes sans valeur intrinsèque pour la production commerciale mais créées en vue de répondre à des conditions de culture particulières, ainsi que pour la commercialisation de semences de ces races primitives et variétés


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Informations de base
Date de l'acte: 10/12/2010
Nature de l'acte: Arrêté ministériel de la Région de Bruxelles-Capitale
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 17/12/2010
Page:77857
Avis du Conseil d'Etat 48829
Entrée en vigueur / Effet 01/01/2011

Période de vigueur du 01/01/2011 au ...