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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 15 mei 2009 tot wijziging van het besluit van de Vlaamse Regering van 13 mei 1992 betreffende de opvangcentra


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Informations de base
Date de l'acte: 15/05/2009
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 23/07/2009
Page:50411
Avis du Conseil d'Etat 46371
Entrée en vigueur / Effet 01/07/2008

Art. 4: 01/07/2002

Période de vigueur du 01/07/2002 au ...