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Intitulé

Decreet van 8 mei 2009 houdende de goedkeuring van de herziene normen voor Vlaamse Overheidscommunicatie


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 08/05/2009
Nature de l'acte: Decreet van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 02/07/2009
Page:45294
Avis du Conseil d'Etat V
Entrée en vigueur / Effet 10de dag na bekendmaking

Période de vigueur du 12/07/2009 au 22/07/2016