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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 19 december 2008 - Voorlopige vaststelling van het gewestelijk ruimtelijk uitvoeringsplan 'Domein Zangersheide'


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Informations de base
Date de l'acte: 19/12/2008
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Par extrait ou mention
Date: 14/01/2009
Edition:2
Page:1579
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet Datum is niet vermeld