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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 19 september 2008 tot oprichting van het intern verzelfstandigd agentschap zonder rechtspersoonlijkheid Koninklijk Museum voor Schone Kunsten Antwerpen


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 19/09/2008
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 22/12/2008
Edition:1
Page:67570
Avis du Conseil d'Etat 44940
Entrée en vigueur / Effet 10de dag na bekendmaking

Période de vigueur du 01/01/2009 au 31/07/2014