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Intitulé

Arrêté royal du 5 avril 1963 abrogeant l'arrêté royal du 13 octobre 1888 qui porte établissement d'un passage d'eau public pour piétons sur l'Ourthe entre Sauheid et Embourg


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Informations de base
Date de l'acte: 05/04/1963
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge Non publié
Avis du Conseil d'Etat 8269