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Intitulé

Arrêté royal du 3 juin 1955 portant les statuts de l'Académie royale des Sciences coloniales


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Informations de base
Date de l'acte: 03/06/1955
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 05/10/1955
Page:6308
Avis du Conseil d'Etat 4693
Période de vigueur du ... au 23/07/2010