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Article / Artikel 57

Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 3 juin 2010 relatif aux exigences PEB applicables aux systèmes de chauffage pour le bâtiment lors de leur installation et pendant leur exploitation

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Modifications directes apportées par cet article
         
Modifie - Wijzigt   Entrée en vigueur : 01/01/2011
Annexe / Bijlage 1   AGRBC 19/06/2008
Modifie - Wijzigt   Entrée en vigueur : 01/01/2011
Annexe / Bijlage 3   AGRBC 19/06/2008
Modifications directes apportées à cet article
         
Abrogé par - Opgeheven door   Entrée en vigueur : 01/01/2019
Article / Artikel 6.1.2   AGRBC 21/06/2018