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Article / Artikel 1

Arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 30 juin 2006 modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 15 juillet 2005 fixant la liste des études du premier cycle prévue à l'article 79sexies, § 2, alinéa 2, du décret du 31 mars 2004 définissant l'enseignement supérieur, favorisant son intégration à l'espace européen de l'enseignement supérieur et refinançant les universités

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Modifications directes apportées par cet article
         
Modifie - Wijzigt   Entrée en vigueur : 07/09/2006
Article / Artikel 1   AGCF 15/07/2005