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Article / Artikel 3

Arrêté royal du 17 juillet 1989 contenant les normes relatives à la protection des spectateurs contre l'incendie et la panique, lors des manifestations dans les installations à ciel ouvert

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Modifications directes apportées à cet article
         
Abrogé par - Opgeheven door   Entrée en vigueur : 01/07/1999
Article / Artikel 6   AR 02/06/1999
Modifié par - Gewijzigd door   Entrée en vigueur : 29/05/1990
Article / Artikel 3   AR 14/05/1990