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Intitulé

Arrêté royal du 19 juin 1996 modifiant l'arrêté royal du 14 novembre 1968 relatif à l'organisation de l'Ecole royale militaire et l'arrêté royal du 5 juillet 1995 fixant le règlement contenant les données relatives à l'appréciation des qualités des candidats au sein de l'Ecole royale militaire et le programme des cours des sections polytechnique et toutes armes


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Informations de base
Date de l'acte: 19/06/1996
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 06/08/1996
Page:20870
Avis du Conseil d'Etat 25014
Entrée en vigueur / Effet voir art. 9