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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 26 juni 2015 betreffende de huisartsenkringen


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Informations de base
Date de l'acte: 26/06/2015
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 17/07/2015
Page:46473
Avis du Conseil d'Etat 57383
Entrée en vigueur / Effet 01/01/2015

Overgangsbepalingen: art. 37 en 38

Période de vigueur du 01/01/2015 au ...