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Intitulé

Arrêté royal du 27 avril 2016 modifiant l'arrêté royal du 12 novembre 2008 portant exécution de l'article 57, § 2, de la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994, concernant les règles de calcul des honoraires forfaitaires de biologie clinique payés par journée d'hospitalisation


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Informations de base
Date de l'acte: 27/04/2016
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 06/05/2016
Page:30317
Avis du Conseil d'Etat 58891
Entrée en vigueur / Effet 01/01/2015

Période de vigueur du 01/01/2015 au ...