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Intitulé

Ministerieel besluit van 28 augustus 2003 tot erkenning en betoelaging van verenigingen met betrekking tot paardachtigen


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 28/08/2003
Nature de l'acte: Ministerieel besluit van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 19/09/2003
Edition:1
Page:46567
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet 10de dag na bekendmaking

Période de vigueur du 29/09/2003 au 15/04/2005