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Intitulé

Règlement unique des jurys pour les épreuves de fin de premier quadrimestre du bloc des 60 premiers crédits des études de 1er cycle en sciences médicales et sciences dentaires, (adopté par le Collège des Doyens des Facultés de Médecine)

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Analyse

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Informations de base

Date de l'acte:	22/12/2015
Nature de l'acte:	Règlement: autre

Publication(s) au Moniteur belge

Date:	22/01/2016
Page:	4562

Avis du Conseil d'Etat

Entrée en vigueur / Effet

Date non mentionnée

Remarques À partir du 01/01/2017 (date de publication au MB), cette catégorie d’actes n’est plus enregistrée dans la base de données ni tenue à jour.

1) Date de l'acte: le texte publié ne contient aucun élément permettant de déterminer sa date d'adoption. Par conséquent, cet acte est censé exister au plus tard au jour de son approbation.

2) Intitulé: les mots entre parenthèses ne figurent pas dans l'intitulé officiel et ont été ajoutés afin de faciliter les recherches dans la base de données.

Annexé à

Nature

Date

AGCF

22/12/2015