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Intitulé

Règlement relatif aux ustensiles, vases, etc., employés dans l'industrie et le commerce des denrées alimentaires


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Informations de base
Date de l'acte: 10/12/1890
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 17/12/1890
Page:3615
Avis du Conseil d'Etat --
Période de vigueur du ... au 24/05/2020