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Intitulé

Decreet van 9 juni 1998 betreffende de Hogere Zeevaartschool


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 09/06/1998
Nature de l'acte: Decreet van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 04/08/1998
Edition:2
Page:25032
Avis du Conseil d'Etat 27531
Entrée en vigueur / Effet Zie artikel 61
BVR 12/01/1999, art. 43 tot 47 (01/01/1993 - 01/09/1995 - 01/09/1996 - 01/10/1998 - 01/01/1999)

Période de vigueur du ... au 01/01/2009