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Intitulé

Arrêté royal n° 542 du 31 mars 1987 portant l'organisation, le fonctionnement et la gestion des hôpitaux universitaires de l'Etat à Gand et à Liège


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Informations de base
Date de l'acte: 31/03/1987
Numéro: 542
Nature de l'acte: Arrêté royal
  Acte confirmé
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 16/04/1987
Page:5716
Rapport au Roi ou au Gouvernement
Avis du Conseil d'Etat
Avis du Conseil d'Etat 17882
Entrée en vigueur / Effet 01/04/1987

Abrogé par une ou plusieurs autorités: voir «Tous» dans l'analyse