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Intitulé

Arrêté royal du 30 novembre 2011 portant approbation de la résolution 2010-I-8 du 2 juin 2010 de la Commission centrale pour la Navigation du Rhin adoptant le Règlement relatif au Personnel de la Navigation sur le Rhin et des résolutions 2010-II-3 et 2010-II-5 des 9 et 10 décembre 2010 de la Commission centrale pour la Navigation du Rhin modifiant ledit Règlement


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Date Intitulé  
02/06/2010 Résolution 2010-I-8 du 2 juin 2010 de la Commission centrale pour la Navigation du Rhin - Adoption du Règlement relatif au Personnel de la Navigation sur le Rhin

[Plus précisément, cette résolution a quatre objets:

- l'adoption du Règlement relatif au personnel de la navigation sur le Rhin (RPN) (annexe 1);
- l'adoption des amendements au Règlement de police pour la navigation du Rhin (RPNR) et au Règlement de visite des bateaux du Rhin (RVBR) (annexes 2 et 3);
- l'abrogation du Règlement des patentes pour la navigation sur le Rhin (Règlement des patentes du Rhin), adopté par la résolution 2007-I-10, dans sa dernière version modifiée, avec effet au 1er juillet 2011;
- l'abrogation du Règlement relatif au personnel de sécurité en navigation à passagers (RSP), adopté par la résolution 2004-II-22, avec effet au 1er juillet 2011.]
09/12/2010 Résolution 2010-II-3 des 9 et 10 décembre 2010 de la Commission centrale pour la Navigation du Rhin - Modification du Règlement relatif au Personnel de la Navigation sur le Rhin
09/12/2010 Résolution 2010-II-5 des 9 et 10 décembre 2010 de la Commission centrale pour la Navigation du Rhin - Modification du Règlement relatif au Personnel de la Navigation sur le Rhin