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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 4 september 2009 betreffende de oprichting en organisatie van kunstacademies in het deeltijds kunstonderwijs


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 04/09/2009
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 14/12/2009
Edition:2
Page:78853
Avis du Conseil d'Etat 47025
Entrée en vigueur / Effet 01/09/2009
Art. 14 en 15: 01/06/2009

Période de vigueur du 01/06/2009 au 31/08/2018