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Article / Artikel 1

Arrêté royal du 20 juillet 2000 portant introduction de l'euro dans les arrêtés royaux qui relèvent du Ministère des Finances et en exécution de la loi du 30 octobre 1998 relative à l'euro

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Modifications directes apportées par cet article
         
Remplace - Vervangt      
Article / Artikel 161   Code 10/04/1992
Remplace - Vervangt      
Article / Artikel 363   Code 10/04/1992