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Article / Artikel 1

Arrêté du Gouvernement wallon du 27 juin 2007 modifiant l'arrêté de l' Exécutif régional wallon du 11 mars 1993 portant exécution de la loi du 1er juillet 1954 sur la pêche fluviale en vue de permettre la pêche nocturne de la carpe

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Modifications directes apportées par cet article
         
Remplace - Vervangt   Entrée en vigueur : 06/08/2007
Article / Artikel 12   AGW 11/03/1993