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Intitulé

Ministerieel besluit van 22 september 2004 houdende vaststelling van het model van de jongerensportpas en van het model van medische steekkaart in de motorcross


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 22/09/2004
Nature de l'acte: Ministerieel besluit van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 26/10/2004
Edition:2
Page:73534
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet 01/10/2004

Période de vigueur du 01/10/2004 au 18/04/2006