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Intitulé

Arrêté royal du 8 novembre 1978 fixant le cadre organique du personnel de la "Koninklijke Academie voor Wetenschappen, Letteren en Schone Kunsten van België"


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 08/11/1978
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 18/01/1979
Page:637
Avis du Conseil d'Etat --