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Intitulé

Arrêté royal du 16 mars 1968 portant coordination des lois relatives à la police de la circulation routière

Chrono

Parlement

Cour constitutionnelle

Recours CE

Traités

Europe

Benelux

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Informations de base

Date de l'acte:	16/03/1968
Nature de l'acte:	Arrêté royal

Publication(s) au Moniteur belge

Date:	27/03/1968
Page:	3145

Avis du Conseil d'Etat

9630 + 10303

Entrée en vigueur / Effet

10e jour après publication

Annexe(s)

Nature

Date

LCoord

16/03/1968