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Intitulé

Arrêté royal du 23 décembre 1998 relatif aux équipements marins et modifiant l'arrêté royal du 20 juillet 1973 portant règlement sur l'inspection maritime


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 23/12/1998
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 30/12/1998
Edition:2
Page:41685
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet 01/01/1999

Période de vigueur du 01/01/1999 au 17/09/2016
Remarques Le présent arrêté comporte une Annexe A, une Annexe B, une Annexe C et une Annexe D. L' Annexe A est subdivisée en une Annexe A.1 et une Annexe A.2 qui en font partie intégrante.