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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 20 januari 2023 over de kwaliteit, kwantiteit en levering van water bestemd voor menselijke consumptie


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Informations de base
Date de l'acte: 20/01/2023
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 08/03/2023
Edition:1
Page:28254
Avis du Conseil d'Etat 72603
Entrée en vigueur / Effet 10de dag na bekendmaking

Période de vigueur du 18/03/2023 au ...