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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 30 maart 1983 houdende de organisatie van de kankerpreventie binnen de Vlaamse Gemeenschap


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 30/03/1983
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 19/07/1983
Page:9493
Avis du Conseil d'Etat D
Entrée en vigueur / Effet 01/01/1984

Période de vigueur du 01/01/1984 au 01/01/1997