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Intitulé

Besluit van de Vlaamse regering van 20 juli 1994 tot uitvoering van het decreet van 1 december 1993 houdende de erkenning en de subsidiëring van de Stichting voor de Vlaamse Schoolsport


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Informations de base
Date de l'acte: 20/07/1994
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 21/10/1994
Page:26604
Avis du Conseil d'Etat 23549
Entrée en vigueur / Effet 01/01/1994

Période de vigueur du 01/01/1994 au 01/01/2009