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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 9 oktober 2015 betreffende controle en single audit die van toepassing is op de universiteiten, hogescholen en een aantal andere ambtshalve geregistreerde instellingen voor hoger onderwijs in de Vlaamse Gemeenschap


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Informations de base
Date de l'acte: 09/10/2015
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 12/11/2015
Page:68334
Avis du Conseil d'Etat 57895
Entrée en vigueur / Effet 01/01/2016

Période de vigueur du 01/01/2016 au ...